Dominique Tournaire Rigal

Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Rigal
De: Dominique Tournaire-Rigal
titulaire (Guides de France)
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000418655(source JORF)
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Tournaire-Rigal (Dominique)
Guides de France (titulaire)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847(source JORF)
désignation
10 Novembre 200010/11/2000
De: Tournaire-Rigal (Dominique)
suppléante
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des mouvements ou organisations de jeunesse
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000740252(source JORF)
nomination
10 Septembre 199810/09/1998
De: Tournaire-Rigal (Dominique)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Tournaire-Rigal (Dominique)
titulaire
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Tournaire-Rigal (Dominique)
Les Guides de France, titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Tournaire Rigal (Dominique)
suppléant. d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Tournaire Rigal (Dominique)
titulaire
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994